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Arrêté du 12 mai 2006 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels

NOR : SOCT0611118A


Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 12 mai 2006 :

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la séance plénière, à compter du 27 février 2006 :

M. Jean-René Buisson.

Mme Véronique Cazals.

Mme Marie-Hélène Leroy.

M. François Pellet.

M. Jackie Boisselier.

M. Franck Gambelli.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la séance plénière, à compter du 27 février 2006 :

Mme Nathalie Buet.

Mme Marie-Christine Fauchois.

M. Patrick Levy.

Mme Véronique Fouilleroux.

M. Christian Lesouef.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission permanente, à compter du 27 février 2006 :

Mme Véronique Cazals.

M. Franck Gambelli.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission permanente, à compter du 27 février 2006 :

Mme Nathalie Buet.

Mme Véronique Fouilleroux.

Mme Marie-Hélène Leroy.

M. Jean-René Buisson.

Mme Anne Heger.

M. François Pellet.

Sont nommées, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention, à compter du 27 février 2006 :

Mme Anne Heger.

Mme Nathalie Buet.

Sont nommées, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention, à compter du 27 février 2006 :

Mme Véronique Cazals.

Mme Marie-Hélène Leroy.

Sont nommées, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques, à compter du 27 février 2006 :

Mme Sabrina Roger.

Mme Marie-Hélène Leroy.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques, à compter du 27 février 2006 :

Mme Anne Heger.

M. Franck Gambelli.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques, à compter du 26 février 2006 :

M. Franck Gambelli.

Mme Cosette Dussaugey.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles, à compter du 26 février 2006 :

Mme Marie-Christine Fauchois.

M. François Pellet.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles, à compter du 26 février 2006 :

M. Michel Blaizot.

M. Patrick Levy.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres titulaires à la commission spécialisée en matière de médecine du travail, à compter du 26 février 2006 :

M. François Pellet.

Mme Nathalie Buet.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles, à compter du 26 février 2006 :

M. Franck Gambelli.

M. Patrick Levy.

Sont nommés, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics, à compter du 26 février 2006 :

Mme Véronique Fouilleroux.

M. Christian Lesouef.

Sont nommées, sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), comme représentants des employeurs, en qualité de membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics, à compter du 26 février 2006 :

Mme Nathalie Buet.

Mme Anne Heger.

Les précédents arrêtés relatifs au même objet sont abrogés.